Permis suspendu ou annulé, il est légitime de se demander s’il est toujours possible de conduire des engins de chantier, surtout quand c’est indispensable à son travail.

La réponse dépend de plusieurs facteurs expliqués ci-dessous.

En règle générale, il faut retenir que la conduite d’un engin nécessitant le permis de conduire, notamment sur voie publique, est interdite en cas de suspension de permis. Les engins qui ne demandent pas la détention du permis de conduire, sont conduisibles même en temps de suspension de permis.

Pour un engin de catégorie I

Les engins de catégorie 1 sont généralement des tracteurs et des petits engins de chantier mobiles, destinés à être utilisés sur les chantiers et sur la route. Nous avons déjà couvert le cas de la conduite de tracteur avec une suspension de permis.

Contrairement aux engins de catégorie II, les engins de catégorie I nécessitent dans un permis de conduire pour circuler sur la voie publique. Par conséquent, si votre permis est suspendu, vous ne pouvez pas conduire ces engins sur les routes publiques. Cependant, vous pouvez les utiliser sur des chantiers privés, sous réserve des autorisations spécifiques de l'employeur et des règles de sécurité applicables.

Les engins de catégorie 1, selon la classification des CACES (Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité), incluent généralement des engins compacts et légers. Voici quelques exemples d'engins de cette catégorie : 

• Pelles hydrauliques (à chenilles ou sur pneumatiques) de masse ≤ 6 tonnes

• Chargeuses (à chenilles ou sur pneumatiques) de masse ≤ 6 tonnes

• Chargeuses-pelleteuses de masse ≤ 6 tonnes

• Moto-basculeurs de masse ≤ 6 tonnes

• Compacteurs de masse ≤ 6 tonnes

• Tracteurs agricoles de puissance ≤ 100 cv (73,6 kW)

• Bulldozers

Pour les engins de catégorie II

Les engins de chantier de catégorie II ne nécessitent pas de permis de conduire pour être utilisés sur les chantiers ou occasionnellement sur la voie publique. Il est donc généralement possible de les conduire si votre permis est suspendu. Cela est lié au fait qu’ils ne sont pas conçus pour un usage routier principal. Cependant, le conducteur doit avoir une autorisation de conduire, connaître la signification des panneaux de signalisation et respecter les règles de la circulation routière.

Exemples d’engins de catégorie II :

• Pelles (hydrauliques, à chenilles ou sur pneumatiques)

• Engins de fondations spéciales

• Engins de forage

• Engins de travaux souterrains

• Finisseurs

• Machines à coffrage glissant

• Répandeurs de chaux

• Gravillonneurs automoteurs

• Pulvimixeurs

• Fraiseuses

Distinction entre permis de conduire et autorisation de conduite

Le permis de conduire autorise la conduite de véhicules automobiles sur la voie publique, tandis que l'autorisation de conduite, délivrée par l'employeur, autorise la conduite d'engins de chantier dans le cadre du travail. Ces deux documents sont distincts. Ainsi, la suspension du permis de conduire n'affecte pas nécessairement l'autorisation de conduire un engin de chantier.